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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAIFFRET
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CHOCOLATERIE DE SEVRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLATERIE DE SEVRES
MAIFFRET Société anonyme

Numéro de dépôt :
1407464
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque CHOCOLATERIE DE SEVRES

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) MAIFFRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLATERIE DE SEVRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAIFFRET domicilié(e) 102, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2323595) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 130 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323595) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOLATERIE DE SEVRES est expirée depuis le 31 octobre 2016.

MAIFFRET a également déposé les autres marques suivantes : CLAIREFONTAINE , ALIX


MAIFFRET Société anonyme - 102, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2323595) - 75008 - France - SIREN 552130858


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323595) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation n°2072607 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 4 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57415 - Publication au BOPI 1991-11-04

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323595 - Publication au BOPI 2006-09-22

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510333 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 12 avril 2010 - Changement d'adresse n°521007 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Confiserie, pâtisserie, glaces, chocolaterie. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.