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Marques déposées par madame MAIFFRET BRIGITTE
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ASC 52
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASC 52
Mme MAIFFRET BRIGITTE, FRANSOR INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4039167
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
ASC 52 de MAIFFRET BRIGITTE

Présentation de la marque ASC 52

Déposée le 9 octobre 2013 par madame MAIFFRET BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ASC 52 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est madame MAIFFRET BRIGITTE domicilié(e) 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAIFFRET BRIGITTE, FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ASC 52 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC 52 est expirée depuis le 9 octobre 2023.


Mme MAIFFRET BRIGITTE, FRANSOR INDUSTRIE - 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France


Mme MAIFFRET BRIGITTE, FRANSOR INDUSTRIE - 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels.