Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORT SUR ORDONNANCE
MAIF, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le Code des Assurances, Secrétariat Général

Numéro de dépôt :
4158526
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2025
SPORT SUR ORDONNANCE de MAIF

Présentation de la marque SPORT SUR ORDONNANCE

Déposée le 19 février 2015 par la société MAIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPORT SUR ORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société MAIF domicilié(e) 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat Général domicilié(e) 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France.

La marque SPORT SUR ORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SUR ORDONNANCE arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

MAIF a également déposé les autres marques suivantes : Offre MAIF First , VAM PERTINENCE , Livret A autrement , MAIF SOCIAL CLUB AVANTAGES / PARTAGES , l'épargne garantie solidaire MAIF , mes datas et moi , Expertise en direct , MAIF CONCEPT , Happy Mobility , L'assurance moto loisir 4+2


MAIF, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le Code des Assurances, Secrétariat Général - 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 775709702


MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat Général - 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Assurances, contrat d'assurance, garantie permettant aux victimes d'un événement portant atteinte à leur santé de bénéficier d'une prise en charge de la consultation d'un médecin et des frais d'accès à une activité physique et sportive médicalement prescrite, garantie d'accompagnement aux personnes malades ou accidentées en vue de l'amélioration de leur état de santé.