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Marques déposées par la société MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances
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VAM Collectivités
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAM Collectivités
MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
3625742
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2029
VAM Collectivités de MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque VAM Collectivités

Déposée le 28 janvier 2009 par la société MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAM Collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la société MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat Général domicilié(e) 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT Cedex 9 - France.

La marque VAM Collectivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAM Collectivités arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : Solutions Achat Immobilier , Praxis Solutions , PRAXIS , PLUS LOIN DANS CE QUI NOUS RASSEMBLE , VAM Collectivités Formule Initiale , RAQVAM , VAM , Offre Métiers de l'Education , Cap concours , NAUTIS


MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – entreprise régie par le Code des Assurances, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT Cedex 9 - France - SIREN 775709702


MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat Général - 200 avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT Cedex 9 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696081 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Assurances, contrat d'assurance automobile.