Marque renouvelée - Marque en vigueur

<CC>
MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
3464294
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026
<CC> de MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France

Présentation de la marque <CC>

Déposée le 20 novembre 2006 par la société MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « <CC> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la société MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France domicilié(e) 200 Avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat général domicilié(e) 200 Avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France.

La marque <CC> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque <CC> arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France a également déposé les autres marques suivantes : Solutions Achat Immobilier , Praxis Solutions , PRAXIS , PLUS LOIN DANS CE QUI NOUS RASSEMBLE , VAM Collectivités Formule Initiale , RAQVAM , VAM , Offre Métiers de l'Education , Cap concours , NAUTIS


MAIF – Mutuelle Assurance des Instituteurs de France, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - 200 Avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 775709702


MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat général - 200 Avenue Salvador Allende, CS 90000 - 79038 - NIORT CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632052 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-10

Assurance, éducation, formation, services d'aide à la préparation des concours et examens (via Internet et publications papier), services d'informations et de conseils en ligne (via des réseaux d'ordinateurs) en matière d'éducation, d'enseignements et de méthodes pédagogiques, d'assurance, informations en matière de publications et d'édition de livres sur l'enseignement, informations et conseils en matière d'orientation, d'études et de métiers, vie pratique des étudiants dans le cadre de leur cursus scolaire.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.