Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAÏA ENERGIE
MAÏA

Numéro de dépôt :
4538687
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
MAÏA ENERGIE de MAÏA

Présentation de la marque MAÏA ENERGIE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par MAÏA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAÏA ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est MAÏA domicilié(e) 1 rue de l'Antiquaille - 69005 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque MAÏA ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÏA ENERGIE arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

MAÏA a également déposé les autres marques suivantes : BIO MAÏA , BIOMAÏA , MAÏA , MAÏAGE , MAÏAGES


MAÏA - 1 rue de l'Antiquaille - 69005 - Lyon - France


Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le stockage, le réglage et la commande de l’énergie électrique et de l'énergie renouvelable ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; palplanches métalliques ; palissades métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; pavés métalliques ; poteaux métalliques ; piliers métalliques pour la construction ; poutres métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour la construction ; grilles métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; toitures métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords métalliques pour tuyaux ; conduites d’eau métalliques ; conduites forcées métalliques ; constructions en acier ; fils métalliques ; récipients pour le gaz sous pression métalliques ; récipients métalliques pour combustibles liquides ;

Installations, infrastructures et centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l'énergie renouvelable, et notamment installations, infrastructures et centrales d’énergie solaire, photovoltaïque, géothermique, thermique, hydraulique, hydroélectrique et éolienne ; générateurs d’électricité ; éoliennes ; robots industriels dans le domaine de l’énergie et de l’énergie renouvelable ;

Appareils, équipements et instruments électroniques et informatiques pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le stockage, le réglage ou la commande d’installations, d’infrastructures et de centrales d’énergie électrique et d’énergie renouvelable, et notamment les installations, les infrastructures et les centrales d’énergie solaire, photovoltaïque, géothermique, thermique, hydraulique, hydroélectrique et éolienne ; systèmes électroniques de supervision d’installations, d’infrastructures et de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande d’énergie électrique et d'énergie renouvelable ; raccords de lignes électriques ; raccordements électriques ; accumulateurs électriques ; collecteurs électriques ; condensateurs électriques ; tableaux de connexion ; connexions électriques ; convertisseurs électriques ; redresseurs de courant ; onduleurs, et notamment onduleurs électriques, solaires et photovoltaïques ; capteurs et détecteurs, notamment capteurs et détecteurs solaires et thermiques ; compteurs de production, de stockage et de consommation d’énergie électrique et d’énergie renouvelable ; robots de surveillance des installations, des infrastructures et des centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande d’énergie électrique et d'énergie renouvelable ; logiciels, en particulier pour la commande, la gestion et la surveillance des installations, des infrastructures et des centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l'énergie renouvelable ; moniteurs [matériel informatique] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; batteries électriques ; capteurs électroniques ;

Appareils, instruments et installations pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le stockage, le réglage et la commande de l’énergie électrique et de l'énergie renouvelable ; appareils de distribution et de conduite d’eau, d’énergie électrique et d’énergie renouvelable ; installations pour le traitement de combustibles énergétiques ;

Conduites d'électricité ; isolants diélectriques ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords et manchons de tuyaux non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le stockage, le réglage et la commande de l’énergie électrique et de l'énergie renouvelable ; palplanches non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutres non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; toitures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; verre de construction ;

Services de construction de travaux publics ; construction, installation, entretien et réparation d’ouvrages fonctionnels et industriels dans le domaine de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; construction, installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations de production, de stockage et de distribution d'énergie électrique et d’énergie renouvelable, et notamment d’appareils, de dispositifs, de parcs et d’installations solaires, photovoltaïques, géothermiques, thermiques, hydrauliques, hydroélectriques et éoliennes ; coordination et supervision de travaux de construction, d’installation, d’entretien et de réparation d'appareils et d'installations de production, de stockage et de distribution d'énergie électrique et d’énergie renouvelable, et notamment d’appareils, de dispositifs, de parcs et d’installations solaires, photovoltaïques, géothermiques, thermiques, hydrauliques, hydroélectriques et éoliennes ; services de production et de distribution d’énergie à partir de sources d'énergie électrique et d’énergie renouvelable ; construction ; construction, installation, entretien et réparation d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande d’énergie électrique et d'énergie renouvelable, et notamment d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales d’énergie solaire, photovoltaïque, géothermique, thermique, hydraulique, hydroélectrique et éolienne ; coordination et supervision de travaux de construction, d’installation, d’entretien et de réparation d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande d’énergie électrique et d'énergie renouvelable, et notamment d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales d’énergie solaire, photovoltaïque, géothermique, thermique, hydraulique, hydroélectrique et éolienne ; construction ;

Distribution, transport et fourniture d'énergie électrique, d’énergie renouvelable ; distribution des eaux ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie électrique, d'énergie renouvelable et de distribution des eaux ;

Production d'énergie électrique, d’énergie renouvelable et transformation d'énergies ; informations et conseils dans les domaines précités ;

Conduite d’études de projets techniques dans le domaine de l'énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; travaux d'ingénieurs (expertises) dans le domaine de l'énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; ingénierie dans le domaine de l'énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; services de recherches et développement dans le domaine de l'énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; services d'analyses industrielles ; contrôles de qualité ; établissement de plans (construction) ; informations techniques en matière d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; services de conception d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; établissement de plans pour la construction d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; services techniques de relevés de compteurs de production, de stockage et de consommation d'énergie ;

Services juridiques dans les domaines de l’énergie et de l’énergie renouvelable ; informations et conseils juridiques en matière de production, de transformation, de stockage et de distribution d'énergie électrique et d’énergie renouvelable, notamment les énergies solaires, photovoltaïques, géothermiques, thermiques, hydrauliques, hydroélectriques et éoliennes ; services de surveillance d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; consultations en matière de sécurité d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable ; travaux de mise en sécurité d'ouvrages d'art, de constructions, d’appareils, d’équipements, de dispositifs, d’installations, d’infrastructures, de centrales de production, de conduite, de distribution, de transformation, d’accumulation, de stockage, de réglage et de commande de l’énergie électrique et de l’énergie renouvelable.