Déposée le 9 avril 2015 par monsieur Mahut Sébastien et monsieur Serafin Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « e-motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Mahut Sébastien domicilié(e) Appartement 5, 200 Rue Helene Boucher - 95220 - HERBLAY - France et monsieur Serafin Michel domicilié(e) 77 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mahut Sébastien domicilié(e) Appartement 5, 200 Rue Helene Boucher - 95220 - HERBLAY - France.
La marque e-motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-motion arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.
M. Mahut Sébastien - Appartement 5, 200 Rue Helene Boucher - 95220 - HERBLAY - France
M. Serafin Michel - 77 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France
M. Mahut Sébastien - Appartement 5, 200 Rue Helene Boucher - 95220 - HERBLAY - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 1 octobre 2015 - Retrait partiel n°655127 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01
Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656902 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; logiciels de jeux ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules à l'exception des automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau à l'exception des automobiles ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques à l'exception des automobiles ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles à l'exception des vélos et vélos électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles à l'exception des vélos et vélos électriques ; poussettes ; chariots de manutention.
Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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