Déposée le 30 avril 1991 par madame MAHOUDEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STELLA CADENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame MAHOUDEAU domicilié(e) 11 Villa Claude Monet, 75019 PARIS (dossier no 2196102) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER domicilié(e) (dossier no 2196102) - France.
La marque STELLA CADENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame MAHOUDEAU, née KLEIN - 11 Villa Claude Monet, 75019 PARIS (dossier no 2196102) - France
CABINET SABATIER - (dossier no 2196102) - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196102 - Publication au BOPI 2001-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381134 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 4 avril 2001 - Changement d'adresse n°320049 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 11 mars 1996 - Concession de licence n°198786 - Publication au BOPI 1996-03-11
Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495449 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-18
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Joaillerie.Bijouterie.Bijouterie fantaisie, bijoux en verre et en cristal, horlogerie.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries.Sacs, bagages, ceintures, chaussures.Vêtements. Chapelleries
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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