Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kapsul
Madame MAHNAZ ALAME

Numéro de dépôt :
4506367
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Kapsul de MAHNAZ ALAME

Présentation de la marque Kapsul

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par madame MAHNAZ ALAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kapsul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est madame MAHNAZ ALAME domicilié(e) 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mahnaz ALAME, Madame MAHNAZ ALAME domicilié(e) 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France.

La marque Kapsul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapsul arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.


Madame MAHNAZ ALAME - 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France


Mahnaz ALAME, Madame MAHNAZ ALAME - 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Luminaires; Luminaires décoratifs ;

Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Bijoux de fantaisie; Trousses étuis pour le rangement de bijoux ;

Photographies ;

Carrelages en céramique pour murs intérieurs ;

Coussins [tapisserie]; Vannerie; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; velours ; linge de maison ;

Chaussures ; chaussons ;

Tapis; Tapis ; nattes ; papiers peints.