Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par madame MAHNAZ ALAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Kapsul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est madame MAHNAZ ALAME domicilié(e) 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mahnaz ALAME, Madame MAHNAZ ALAME domicilié(e) 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France.
La marque Kapsul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapsul arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.
Madame MAHNAZ ALAME - 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France
Mahnaz ALAME, Madame MAHNAZ ALAME - 13 rue Ferdinand Duval - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Luminaires; Luminaires décoratifs ;
Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Bijoux de fantaisie; Trousses étuis pour le rangement de bijoux ;
Photographies ;
Carrelages en céramique pour murs intérieurs ;
Coussins [tapisserie]; Vannerie; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; velours ; linge de maison ;
Chaussures ; chaussons ;
Tapis; Tapis ; nattes ; papiers peints.
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