Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAICA
MAHLER-BESSE S.A.

Numéro de dépôt :
3169024
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/06/2012
MOSAICA de MAHLER-BESSE

Présentation de la marque MOSAICA

Déposée le 13 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MOSAICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE domicilié(e) 49, rue Camille Godard,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 204 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHLER-BESSE S.A. domicilié(e) 49, Rue Camille Godard,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque MOSAICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAICA est expirée depuis le 13 juin 2012.

MAHLER-BESSE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES , VILLAFRANCA , LES CLOCHES , (Marque figurative) , BLAVIA , CHEVAL NOIR , COLLECTION ALEXANDRE DE GASCQ , CRU BOURGEOIS CHATEAU PICARD , MAHLER-BESSE IN HOC SIGNO VINCES FONDE EN 1892 , MASON'S


MAHLER-BESSE S.A. - 49, rue Camille Godard,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 455204081


MAHLER-BESSE S.A. - 49, Rue Camille Godard,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Vins