Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHEVAL NOIR
MAHLER-BESSE, SA

Numéro de dépôt :
3910102
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
CHATEAU CHEVAL NOIR de MAHLER-BESSE

Présentation de la marque CHATEAU CHEVAL NOIR

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHEVAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE domicilié(e) 49 rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 204 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHLER-BESSE, SA domicilié(e) 49 rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU CHEVAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHEVAL NOIR est expirée depuis le 30 mars 2022.

MAHLER-BESSE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES , VILLAFRANCA , LES CLOCHES , (Marque figurative) , BLAVIA , CHEVAL NOIR , COLLECTION ALEXANDRE DE GASCQ , CRU BOURGEOIS CHATEAU PICARD , MAHLER-BESSE IN HOC SIGNO VINCES FONDE EN 1892 , MASON'S


MAHLER-BESSE, SA - 49 rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 455204081


MAHLER-BESSE, SA - 49 rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée.