CHATEAU CHEVAL NOIR
Présentation de la marque CHATEAU CHEVAL NOIR
Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHEVAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CHEVAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHEVAL NOIR est expirée depuis le 30 mars 2022.
MAHLER-BESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47