Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE
MAHLER-BESSE S.A

Numéro de dépôt :
3109715
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque ARTE

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAHLER-BESSE domicilié(e) 49, rue Camille Godard, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHLER-BESSE S.A - France.

La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE est expirée depuis le 5 juillet 2011.

MAHLER-BESSE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES , VILLAFRANCA , LES CLOCHES , (Marque figurative) , BLAVIA , CHEVAL NOIR , COLLECTION ALEXANDRE DE GASCQ , CRU BOURGEOIS CHATEAU PICARD , MAHLER-BESSE IN HOC SIGNO VINCES FONDE EN 1892 , MASON'S


MAHLER-BESSE S.A - 49, rue Camille Godard, 33000 BORDEAUX - France


MAHLER-BESSE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Vins.