Marque expirée - Marque en non vigueur

PROREP
MAHLE Aftermarket France SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98719324
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque PROREP

Déposée le 17 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAHLE Aftermarket FranceSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROREP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAHLE Aftermarket FranceSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 6 rue de Catalogne, Les Pivolles,69150 DECINES (dossier no 2365496) - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 501 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2365496) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROREP est expirée depuis le 17 février 2018.


MAHLE Aftermarket France SAS Société par Actions Simplifiée - 6 rue de Catalogne, Les Pivolles,69150 DECINES (dossier no 2365496) - 69150 - France - SIREN 958501009


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2365496) - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°472272 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365496 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Liquides de freins, liquides pour circuits hydrauliques. Articles de visserie et de boulonnerie, rondelles, écrous, circlips, bagues, ressorts, pièces forgées pour moteurs et machines ; bielles, vilebrequins. Moteurs et pièces de ces moteurs sous forme d'ensemble prêt à monter ou non, à savoir pistons, chemises, coussinets, paliers, roulements, soupapes, guides de soupape, ressorts, joints, joints de culasses, vis de culasse, culasses, arbres à cames, chambres de précombustion, courroies et chaînes de distribution, culbuteurs, joints de queue de soupape, sièges de soupape, bougies d'allumage, bougies de préchauffage, pastilles de réglage, filtres à air, à eau, à huile ou à carburant, thermostats, thermocontacts, pompes à eau, pompes à huile, pompes à carburant, durits, ventilateurs, courroies de ventilateur, vilebrequins, amortisseurs, turbocompresseurs. Embrayage, pièces de ces embrayages sous forme d'ensemble prêt à monter ou non, à savoir mécanismes d'embrayage, disques, pièces de friction, butées, flexibles et câbles d'embrayage ou de débrayage. Freinage et pièces de ces freinages, sous forme d'ensemble prêt à monter ou non, à savoir freins, servofreins, maître-cylindres, réservoirs de freinage, émetteurs, récepteurs, répartiteurs, étriers, cylindres de roue, disques, mâchoires, plaquettes, témoins d'usure, flexibles et câbles de frein. Machines outils. Circuits hydrauliques pour machines et installations industrielles et pièces de ces circuits à savoir, clapets, valves, soupapes, vannes, articles de robinetterie, filtres, maîtres-cylindres, vérins, pompes, canalisations, flexibles, joints, thermostats, termovalves, réservoirs. Electro-aimants, appareils de mesure de contrôle pour véhicules, machines et installations industrielles, tachymètres, manomètres, compteurs de vitesse, de rotations, de consommation de carburant. Appareils et installations de chauffage et de climatisation, compresseurs, ventilateurs. Filtres pour ces appareils et installations. Véhicules automobiles, moteurs thermiques ou électriques pour véhicules et pièces de ces moteurs sous forme d'ensemble prêt à monter ou non, à savoir pistons, chemises, coussinets, paliers, roulements, soupapes, guides de soupape, ressorts, joints, joints de culasse, vis de culasse, culasses, arbres à cames, chambres de précombustion, courroies et chaînes de distribution, culbuteurs, joints de queue de soupape, sièges de soupape, bougies d'allumage, bougies de préchauffage, pastilles de réglage, filtres à air, à eau, à huile ou à carburant, thermostats, thermocontacts, pompes à eau, pompes à huile, pompes à carburant, durits, ventilateurs, courroies de ventilateur, vilebrequins, roulements de roue, suspensions, rotules de suspension, amortisseurs, pièces de direction, barres de torsion, rotules de direction, turbocompresseurs. Embrayage pour véhicules et pièces de ces embrayages sous forme d'ensemble prêt à monter ou non, à savoir mécanismes d'embrayage, disques, pièces de friction, butées, flexibles et câbles d'embrayage ou de débrayage. Freinages de véhicules et pièces de ces freinages, sous forme d'ensemble prêt à monter ou non, à savoir freins, servofreins, maîtres-cylindres, réservoirs de freinage, émetteurs, récepteurs, répartiteurs, étriers, cylindres de roue, disques, mâchoires, plaquettes, témoins d'usure, flexibles et câbles de frein. Boîtes de vitesse pour véhicules. Circuits hydrauliques pour véhicules. Mécanismes de transmission pour véhicules. Matières plastiques brutes mi-ouvrées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.