Déposée le 21 juin 2002 par MAHIEU Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est MAHIEU Etienne domicilié(e) 50 quai du Génie - 95220 - HERBLAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etienne MAHIEU domicilié(e) 50 quai du Génie - 95220 - HERBLAY - France.
La marque SOILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOILLANCE est expirée depuis le 21 juin 2022.
MAHIEU Etienne - 50 quai du Génie - 95220 - HERBLAY - France
Etienne MAHIEU - 50 quai du Génie - 95220 - HERBLAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503614 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-02
Revêtement textile non-tissé de préparation, rénovation et décoration pour les murs et plafonds
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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