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Marques déposées par Mahéva BENSOUSSAN
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L'Aérienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Aérienne
Mahéva BENSOUSSAN

Numéro de dépôt :
3767390
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2020
L\'Aérienne de Mahéva BENSOUSSAN

Présentation de la marque L'Aérienne

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2010 par Mahéva BENSOUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Aérienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Mahéva BENSOUSSAN domicilié(e) 74 chemin des mauruches supérieures - bat B - 06220 - vallauris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mahéva BENSOUSSAN domicilié(e) 74 chemin des mauruches supérieures - bat B - 06220 - vallauris - France.

La marque L'Aérienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aérienne est expirée depuis le 17 septembre 2020.


Mahéva BENSOUSSAN - 74 chemin des mauruches supérieures - bat B - 06220 - vallauris - France


Mahéva BENSOUSSAN - 74 chemin des mauruches supérieures - bat B - 06220 - vallauris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.