Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bas Résille
MAHEU NATHALIE

Numéro de dépôt :
3019746
Date de dépôt :
06/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2010
Bas Résille de MAHEU NATHALIE

Présentation de la marque Bas Résille

Déposée le 6 avril 2000 par MAHEU NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bas Résille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est MAHEU NATHALIE, domicilié(e) 9 RUE EDITH PIAF, 34310 CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHEU NATHALIE - France.

La marque Bas Résille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bas Résille est expirée depuis le 6 avril 2010.


MAHEU NATHALIE - 9 RUE EDITH PIAF, 34310 CAPESTANG - France


MAHEU NATHALIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

- Affiches - Photos - Logo (dessin) - Plaquettes publicitaire - Cartes de visite - Service de spectacle de music-hall - Service d'orchestre de variétés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.