Déposée le 13 septembre 1999 par MAHE SIEGFRIED et MERCIER PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREE-FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Les déposants sont MAHE SIEGFRIED, domicilié(e) GRANDE RUE, 70190 BEAUMETTE LES MONTBOZON - France et MERCIER PIERRE, domicilié(e) 305 RUE DU ROUSSILLON, 84100 ORANGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHE SIEGFRIED - France.
La marque FREE-FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-FOOT est expirée depuis le 13 septembre 2009.
MAHE SIEGFRIED - GRANDE RUE, 70190 BEAUMETTE LES MONTBOZON - France
MERCIER PIERRE - 305 RUE DU ROUSSILLON, 84100 ORANGE - France
MAHE SIEGFRIED - France
Inscription le 1 mars 2000 - Retrait partiel n°296342 - Publication au BOPI 2000-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
- Activité sportive et culturelle - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement - Articles de sport, à savoir ballons, cage de but, équipements de protection des cages. - Papier et carton et adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FREE-FOOT"
