Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN MOTION
MR MAHE MICHEL

Numéro de dépôt :
93487674
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque OCEAN MOTION

Déposée le 8 octobre 1993 par monsieur MAHE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEAN MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est monsieur MAHE MICHEL domicilié(e) APT 34 - 23 RUE SAINT GABRIEL, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MAHE MICHEL CHEZ MLLE BARAER CATHERINE - France.

La marque OCEAN MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN MOTION est expirée depuis le 8 octobre 2003.

MAHE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MAGIGLACE , SKAINYL


MR MAHE MICHEL - APT 34 - 23 RUE SAINT GABRIEL, 31400 TOULOUSE - France


MR MAHE MICHEL CHEZ MLLE BARAER CATHERINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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