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Marques déposées par monsieur MAHE Jean-Pierre
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BRUT ECUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT ECUSSON
- Monsieur MAHE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1509031
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque BRUT ECUSSON

Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur MAHE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAHE Jean-Pierre domicilié(e) 9, rue Montéra, PARIS (12ème). - Monsieur JUPIN Gérard,16, rue Maurice Utrillo, MONTGERON (Essonne). - Monsieur LECOLLE Alain55, rue Charles de Gaulle, ANNET-SUR-MARNE (Seine-et-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque BRUT ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT ECUSSON est expirée depuis le 17 janvier 1999.


- Monsieur MAHE Jean-Pierre - 9, rue Montéra, PARIS (12ème). - Monsieur JUPIN Gérard,16, rue Maurice Utrillo, MONTGERON (Essonne). - Monsieur LECOLLE Alain55, rue Charles de Gaulle, ANNET-SUR-MARNE (Seine-et-Marne). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Vins, et notamment vins de Champagne, et vins mousseux, spiritueux et liqueurs.