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Marques déposées par la société MAHÉ FABIOLA
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DOMAINE DE TRESCOMBIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TRESCOMBIER
MAHÉ FABIOLA

Numéro de dépôt :
3322344
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/11/2014
DOMAINE DE TRESCOMBIER de MAHÉ FABIOLA

Présentation de la marque DOMAINE DE TRESCOMBIER

Déposée le 5 novembre 2004 par la société MAHÉ FABIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE TRESCOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société MAHÉ FABIOLA domicilié(e) ST NABOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 249 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MAHÉ Fabiola domicilié(e) ST. NABOR - France.

La marque DOMAINE DE TRESCOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TRESCOMBIER est expirée depuis le 5 novembre 2014.


MAHÉ FABIOLA - ST NABOR - France - SIREN 439249368


Madame MAHÉ Fabiola - ST. NABOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine et vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.