Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORD A BORD
Mahé Efflam
Décimo Eric

Numéro de dépôt :
3123926
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
BORD A BORD de Mahé Efflam

Présentation de la marque BORD A BORD

Déposée le 27 septembre 2001 par Mahé Efflam et Décimo Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORD A BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Les déposants sont Mahé Efflam, domicilié(e) 28 Route de Morlaix, 29241 LOCQUIREC - France et Décimo Eric, domicilié(e) 21 Route des Sables Blancs, 29241 LOCQUIREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mahé Efflam - France.

La marque BORD A BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORD A BORD est expirée depuis le 27 septembre 2011.


Mahé Efflam - 28 Route de Morlaix, 29241 LOCQUIREC - France

Décimo Eric - 21 Route des Sables Blancs, 29241 LOCQUIREC - France


Mahé Efflam - France


Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457006 - Publication au BOPI 2007-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Appareils et instruments scientifiques et nautiques Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.