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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART
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Tosca
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tosca
MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART SARL

Numéro de dépôt :
3546091
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
Tosca de MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART

Présentation de la marque Tosca

Déposée le 10 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tosca »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART domicilié(e) 8 Rue de la Visitation,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 169 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART domicilié(e) 8 Rue de la Visitation,57000 METZ - 57000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tosca est expirée depuis le 10 janvier 2018.

MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART a également déposé les autres marques suivantes : MYHL AUDIO , SPIANATO


MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART SARL - 8 Rue de la Visitation,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 484169255


MAHE BADONNEL ACOUSTIC ART - 8 Rue de la Visitation,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-07

Republication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 8 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535306 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.