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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHA FRANCE
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EUROBILAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROBILAN
MAHA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
1502908
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque EUROBILAN

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROBILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHA FRANCE domicilié(e) 24, rue de la Gare, 78370 PLAISIR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque EUROBILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBILAN est expirée depuis le 12 décembre 1998.


MAHA FRANCE SARL - 24, rue de la Gare, 78370 PLAISIR. - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.