Déposée le 31 octobre 2002 par MAGZUB MARIE-NOËLLE et MAGZUB ESKANDAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Les déposants sont MAGZUB MARIE-NOËLLE domicilié(e) "LE BOURG",47310 MOIRAX - 47310 - France et MAGZUB ESKANDAR domicilié(e) "LE BOURG",47310 MOIRAX - 47310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGZUB MARIE-NOËLLE domicilié(e) "LE BOURG",47310 MOIRAX - 47310 - France.
La marque PERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERITAS est expirée depuis le 31 octobre 2012.
MAGZUB MARIE-NOËLLE - "LE BOURG",47310 MOIRAX - 47310 - France
MAGZUB ESKANDAR - "LE BOURG",47310 MOIRAX - 47310 - France
MAGZUB MARIE-NOËLLE - "LE BOURG",47310 MOIRAX - 47310 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Statues en métaux communs Statues ou bas-reliefs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Statues ou bas-reliefs en porcelaine, en terre cuite ou en verre
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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