Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SKELL
Numéro de dépôt :
99795722
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SKELL
Déposée le 28 mai 1999 par MAGUEUR MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SKELL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGUEUR MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342959 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28