Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMATIS
Numéro de dépôt :
1082126
Date de dépôt :
09/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOMATIS
Déposée le 9 janvier 1979 par madame MAGUET épouse TOMATIS Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOMATIS est expirée depuis le 9 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033