Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANICHAT
Magri France

Numéro de dépôt :
926547
Date de dépôt :
30/05/1975
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque SANICHAT

Déposée le 30 mai 1975 par Magri France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « SANICHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Magri France domicilié(e) (soc. an.), C.I. Saint Gobain, Levée de Rochepinard, Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire). - France.

La marque SANICHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SANICHAT est expirée depuis le 30 mai 1985.

Magri France a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE BLEUE , JARDI M , VAZSONYI ALGINIT , MONT MORILLES , LA CAGE BLEUE


Magri France - (soc. an.), C.I. Saint Gobain, Levée de Rochepinard, Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Bac à litière pour chats.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.