Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORNETS AMERICAINS
Numéro de dépôt :
1528995
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
26/04/1999
Présentation de la marque CORNETS AMERICAINS
Déposée le 26 avril 1989 par MAGRE GASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « CORNETS AMERICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORNETS AMERICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNETS AMERICAINS est expirée depuis le 26 avril 1999.
MAGRE GASTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43