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Marques déposées par la société MAGNY Gérard
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NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISETTE
MAGNY Gérard

Numéro de dépôt :
95561749
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque NOISETTE

Déposée le 6 mars 1995 par la société MAGNY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société MAGNY Gérard domicilié(e) 29, Rue Saint Ferréol, 66400 Céret - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 356 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNY Gérard - France.

La marque NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTE est expirée depuis le 6 mars 2005.

MAGNY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "LE COMPAGNON"


MAGNY Gérard - 29, Rue Saint Ferréol, 66400 Céret - France - SIREN 328356829


MAGNY Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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