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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAGNUM PARTS
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CUSTOM FACTORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM FACTORY
MAGNUM PARTS, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3096334
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2011

Présentation de la marque CUSTOM FACTORY

Déposée le 20 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MAGNUM PARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSTOM FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNUM PARTS domicilié(e) 41, rue Mozart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 667 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque CUSTOM FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM FACTORY est expirée depuis le 20 avril 2011.


MAGNUM PARTS, SA à conseil d'administration - 41, rue Mozart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 393667902


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368302 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Alarmes, antivols, casques, compteurs, compte-tours, lunettes, avertisseurs sonores. Caches maître cylindre, chaînes, caches moteur, cache-moyeu, cardan, commandes avancées, carrosserie, disques d'embrayage, échappement, cache radiateur, filtres à air, filtres à huile, freinage, garde-boue, guidons, leviers, pare-brise, pare-chaleur, pare-moteur, pneus, poignées, porte-paquets, potences, pontets, repose-pieds, plate-formes, réservoirs, bouchons, filtre à essence, rétroviseurs, silencieux, sissy-bars, suspensions, tés large. Sacoches, sellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.