Déposée le 19 mai 2010 par MAGNIN Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOITURE BALAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est MAGNIN Thierry domicilié(e) 7, impasse des Granges - 69130 - ECULLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque VOITURE BALAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNIN Thierry - 7, impasse des Granges - 69130 - ECULLY - France
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Véhicules ; véhicules destinés à faire de l'information sur le traitement des déchets, du tri, du recyclage ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12 ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques.
Conseils en organisation des affaires commerciales dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; agence de communication publicitaire spécialisée dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, échantillons) dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; organisation de forums, de débats à buts commerciaux et de publicité ; organisation d'expositions, de séminaires, de congrès à buts commerciaux et de publicité, relatifs à l'environnement, au tri des déchets, au traitement des déchets ; organisation de conférences de presse et de manifestations à but publicitaire dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets ; services d'aide à la direction d'entreprises dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.
Organisation et conduite de conférences, de colloques, de forums, de manifestations ayant trait à l'environnement et dans les domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement ; organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines de l'environnement, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés, d'emballages publicitaires ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et télévisuels ; publication électronique de textes (autres que textes publicitaires) en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VOITURE BALAI"