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Marques déposées par MAGNIN FEYSOT XavierTODO
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LES CARAMELS CHOCOLATES DU SAUGEAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CARAMELS CHOCOLATES DU SAUGEAIS
Mr MAGNIN FEYSOT Xavier Entreprise Individuelle
Boulangerie “ LE FOURNIL SAUGEAIS ”

Numéro de dépôt :
3383290
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
LES CARAMELS CHOCOLATES DU SAUGEAIS de MAGNIN FEYSOT Xavier

Présentation de la marque LES CARAMELS CHOCOLATES DU SAUGEAIS

Déposée le 26 septembre 2005 par MAGNIN FEYSOT XavierTODO et Boulangerie “ LE FOURNIL SAUGEAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARAMELS CHOCOLATES DU SAUGEAIS »

Les déposants sont MAGNIN FEYSOT XavierTODO - France et Boulangerie “ LE FOURNIL SAUGEAIS ” domicilié(e) 3 Rue Pasteur,25650 GILLEY - 25650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOURNIL SAUGEAIS Mr MAGNIN FEYSOT Xavier domicilié(e) 3 Rue Pasteur,25650 GILLEY - 25650 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARAMELS CHOCOLATES DU SAUGEAIS est expirée depuis le 26 septembre 2015.


Mr MAGNIN FEYSOT Xavier Entreprise Individuelle - France

Boulangerie “ LE FOURNIL SAUGEAIS ” - 3 Rue Pasteur,25650 GILLEY - 25650 - France - SIREN 4


LE FOURNIL SAUGEAIS Mr MAGNIN FEYSOT Xavier - 3 Rue Pasteur,25650 GILLEY - 25650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Produit de confiserie, chocolat, caramel, pâtisserie : tous ces produits étant de fabrication artisanale.