Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESTAURANT LA BRASERADE
Numéro de dépôt :
1327888
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
02/10/1995
Présentation de la marque RESTAURANT LA BRASERADE
Déposée le 2 octobre 1985 par MAGNIN épouse SCHOMMER Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « RESTAURANT LA BRASERADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESTAURANT LA BRASERADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT LA BRASERADE est expirée depuis le 2 octobre 1995.
MAGNIN épouse SCHOMMER Arlette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14