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Marques déposées par MAGNIN - Bruno
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INNOCENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOCENCE
MAGNIN - Bruno

Numéro de dépôt :
3157942
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/04/2012
INNOCENCE de MAGNIN - Bruno

Présentation de la marque INNOCENCE

Déposée le 8 avril 2002 par MAGNIN - Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « INNOCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est MAGNIN - Bruno domicilié(e) 14 Rue Ampère,38490 ST ANDRE LE GAZ - 38490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNIN BRUNO domicilié(e) 14 Rue Ampère,38490 ST ANDRE LE GAZ - 38490 - France.

La marque INNOCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOCENCE est expirée depuis le 8 avril 2012.


MAGNIN - Bruno - 14 Rue Ampère,38490 ST ANDRE LE GAZ - 38490 - France


MAGNIN BRUNO - 14 Rue Ampère,38490 ST ANDRE LE GAZ - 38490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Meubles, glaces (miroirs) , cadres, armoires, bureau, chaises, tabourets, coffre, lits, patère, porte livres, vannerie, vitrine. Tissus, couverture de lit et de table, broderie cotonnade, courtepointe, couvre-lits, drap, édredon, housse d'oreiller, linge de lit. Linge de maison. Serviettes de toilette. Tissus. Abat-jour, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).