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Marques déposées par l'association loi 1901 Magnificat!
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STICONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STICONE
Association Magnificat! (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
93474952
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque STICONE

Déposée le 1 juillet 1993 par l'association loi 1901 Magnificat! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Magnificat! domicilié(e) 36, Rue Grande la Réal, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 374 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Lemoine MAGNIFICAT! - France.

La marque STICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STICONE est expirée depuis le 1 juillet 2003.

Magnificat! a également déposé les autres marques suivantes : PLAN DE PROGRES , MAGNIFICAT PRIER CHAQUE JOUR AVEC L'EGLISE , MAGNIFICAT , Journal PAROISSE Pratique PAROISSE Pratique , Magnificat , MAGNIFICAT , Le mooc de la messe , The Cathedral , OAA FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS , MAGNIFIKID


Association Magnificat! (Loi 1901) - 36, Rue Grande la Réal, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 383374519


M. Marc Lemoine MAGNIFICAT! - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vignette autocollante format d'un gros timbre postal représentant une icône à caractère religieux