Déposée le 21 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGNIFICAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAGNIFICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGNIFICAT domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 731 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, I. FERDINAND PLURIAD domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France.
La marque MAGNIFICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNIFICAT SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France - SIREN 398731133
I. FERDINAND PLURIAD - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223200 - Publication au BOPI 2002-06-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252580 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°445007 - Publication au BOPI 2006-12-07
Inscription le 18 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286646 - Publication au BOPI 1999-10-18
Inscription le 2 octobre 2006 - Concession de licence n°441382 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500779 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son ou des images, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs papiers, cartons, plaques à adresses et timbres à adresses, bandes adhésives et bandes collantes pour la papeterie, article de bureau et papeterie, article de bureau et papeterie, cachets, tampons, dessins impressionnés, enveloppes, fanions, (en papier), faire-parts, feuilles (papeterie) et journaux, photographies, photogravures, bandes ou cartes en papier pour programmes d'ordinateurs, représentations graphiques, revues, périodiques, sceaux (cachets), fournitures scolaires, caractères typographiques, tracts. publication à caractère éducatif, et périodiques, enseignement"
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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