Déposée le 4 août 2003 par la société MAGNIER Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Romain MAGNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la société MAGNIER Romain domicilié(e) route de Conteville,62720 WIERRE EFFROY - 62720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 707 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL “ CABINET Laurent BERNARD ” Avocat domicilié(e) 14 rue Saint Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France.
La marque Romain MAGNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romain MAGNIER est expirée depuis le 4 août 2013.
MAGNIER Romain - route de Conteville,62720 WIERRE EFFROY - 62720 - France - SIREN 338707524
SELARL “ CABINET Laurent BERNARD ” Avocat - 14 rue Saint Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420090 - Publication au BOPI 2005-10-12
Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470145 - Publication au BOPI 2008-03-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. – farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat. – céréales en grains non travaillés. Service de franchisage liés à la préparation du pain et de la farine, à savoir : transfert de savoir-faire et concession de licences.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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