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Marques déposées par MAGNIEN Jean-Claude
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FONDOUCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDOUCE
MAGNIEN Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94506637
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2014

Présentation de la marque FONDOUCE

Déposée le 14 février 1994 par MAGNIEN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est MAGNIEN Jean-Claude domicilié(e) DOMAINE DE FONDOUCE, Route de ROUJAN,34120 PEZENAS (dossier no 2257906) - 34120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAGNIEN Jean-Claude domicilié(e) Domaine de FONDOUCE, Route de ROUJAN,34120 PEZENAS (dossier no 2257906) - 34120 - France.

La marque FONDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDOUCE est expirée depuis le 14 février 2014.


MAGNIEN Jean-Claude - DOMAINE DE FONDOUCE, Route de ROUJAN,34120 PEZENAS (dossier no 2257906) - 34120 - France


Monsieur MAGNIEN Jean-Claude - Domaine de FONDOUCE, Route de ROUJAN,34120 PEZENAS (dossier no 2257906) - 34120 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257906 - Publication au BOPI 2004-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 1 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655157 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

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