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Marques déposées par MAGNIEN Christine
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ABBAYE DE SANTENAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABBAYE DE SANTENAY
MAGNIEN Christine
CLAIR Nicolas
PIERROT Ludovic
PIERROT Alice
PIERROT Margaux

Numéro de dépôt :
1532228
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2029

Présentation de la marque ABBAYE DE SANTENAY

Déposée le 22 mai 1989 par MAGNIEN Christine, CLAIR Nicolas, PIERROT Ludovic, PIERROT Alice, PIERROT Margaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABBAYE DE SANTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MAGNIEN Christine domicilié(e) Abbaye de Santenay, 58 Grande Rue - 21590 - SANTENAY - France, CLAIR Nicolas domicilié(e) 2 Heynecke Place, Benmore Gardens, SANDTON 2196 BENMORE GARDENS - Afrique du Sud, PIERROT Ludovic domicilié(e) 2 rue de Lavau - 21590 - SANTENAY - France, PIERROT Alice domicilié(e) 2 rue de Lavau - 21590 - SANTENAY - France, PIERROT Margaux domicilié(e) 2 rue de Lavau - 21590 - SANTENAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ABBAYE DE SANTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ABBAYE DE SANTENAY arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.


MAGNIEN Christine - Abbaye de Santenay, 58 Grande Rue - 21590 - SANTENAY - France

CLAIR Nicolas - 2 Heynecke Place, Benmore Gardens, SANDTON 2196 BENMORE GARDENS - Afrique du Sud

PIERROT Ludovic - 2 rue de Lavau - 21590 - SANTENAY - France

PIERROT Alice - 2 rue de Lavau - 21590 - SANTENAY - France

PIERROT Margaux - 2 rue de Lavau - 21590 - SANTENAY - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142265 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274538 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°502989 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°502988 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-06

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406757 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 13 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°756914 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13

Inscription le 18 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764079 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715714 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Vins d'appellation "SANTENAY" contrôlée, liqueurs et spiritueux autres que les eaux-de-vie