Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMET
MAGNETTE & CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3076703
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque COMET

Déposée le 10 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) MAGNETTE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNETTE & CIE domicilié(e) 9, rue de la Durance, B.P 95, 67024 STRASBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 500 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNETTE & CIE S.A - France.

La marque COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMET est expirée depuis le 10 janvier 2011.


MAGNETTE & CIE (Société Anonyme) - 9, rue de la Durance, B.P 95, 67024 STRASBOURG CEDEX - France - SIREN 568500292


MAGNETTE & CIE S.A - France


Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367700 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.