Déposée le 10 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) MAGNETTE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNETTE & CIE domicilié(e) 9, rue de la Durance, B.P 95, 67024 STRASBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 500 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNETTE & CIE S.A - France.
La marque COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMET est expirée depuis le 10 janvier 2011.
MAGNETTE & CIE (Société Anonyme) - 9, rue de la Durance, B.P 95, 67024 STRASBOURG CEDEX - France - SIREN 568500292
MAGNETTE & CIE S.A - France
Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367700 - Publication au BOPI 2003-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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