MAGNETI MARELLI FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
1709795
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Présentation de la marque VEGLIA
Déposée le 5 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGNETI MARELLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEGLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGNETI MARELLI FRANCE domicilié(e) ZA DE TRAPPES ELANCOURT 5/7 RUE ALBERT EINSTEIN - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
La marque VEGLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNETI MARELLI FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DE TRAPPES ELANCOURT 5/7 RUE ALBERT EINSTEIN - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 652044827
JACOBACCI & PARTNERS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2197990 - Publication au BOPI 2001-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 7 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542117 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475794 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13
Machines et appareils de précision, notamment machines à coudre et appareils pour l'équipement ménager.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.et la Télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes;machines à calculer, notamment compteurs et appareils mécaniques de précision et tous éléments constitutifs de tableaux de bord pour voitures automobiles et cycles. Horlogerie et autres instruments chronométriques et parties de ceux-ci
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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