MAGNETI MARELLI FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
1724096
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGNETI MARELLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGNETI MARELLI FRANCE domicilié(e) 45 RUE DES HAUTES PATURES - 92721 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724096.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNETI MARELLI FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 45 RUE DES HAUTES PATURES - 92721 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 652044827
JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188010 - Publication au BOPI 2000-12-20
Inscription le 13 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540696 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-13
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540900 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540899 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461758 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 10 février 2014 - Changement d'adresse n°618214 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.et la Télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes;machines à calculer, notamment compteurs et appareils mécaniques de précision et tous éléments constitutifs de tableaux de bord pour voitures automobiles et cycles.Véhicules et composants pour l'équipement de véhicules à l'exception des ampoules d'indicateur de direction, appareils d'éclairage, bâches, dégivreurs, feux, installations de chauffage, installations de climatisation, phares, réflecteurs, serrures, vitres, moteurs de véhicules à coussin d'air. Horlogerie et autres instruments chronométriques et parties de ceux-ci
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
