Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MAGNETI MARELLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNETI MARELLI FRANCE domicilié(e) 19 rue Lavoisier, 92000 NANTERRE (dossier no 2202255) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2202255) - France.
La marque GITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNETI MARELLI FRANCE Société Anonyme - 19 rue Lavoisier, 92000 NANTERRE (dossier no 2202255) - France - SIREN 652044827
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2202255) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202255 - Publication au BOPI 2001-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249641 - Publication au BOPI 1998-02-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;et plus particulièrement ampèremètres, voltmètres, wattmètres, interrupteurs, lampes électriques de bord et tout appareillage électriques, compteurs de vitesse, compteurs de vitesse moyenne, compteurs enregistreurs, compteurs totalisateurs, compteurs de tours, tachymètres, tachygraphes, manomètres pour fluides liquides ou gazeux, indicateurs de niveau, indicateurs de température, pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pièces détachées et accessoires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres et pendules de bord, compteurs chronométriques, pièces détachées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GITAC"