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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAGNETA
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Easy PTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easy PTI
MAGNETA, SA

Numéro de dépôt :
3951736
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Easy PTI de MAGNETA

Présentation de la marque Easy PTI

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) MAGNETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Easy PTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNETA domicilié(e) CAP 18, 189 rue d'Aubervilliers - 75886 - PARIS cedex 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 529 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNETA, M. LEFEBVRE Hervé domicilié(e) CAP 18, 189 rue d'Aubervilliers - 75886 - PARIS cedex 18 - France.

La marque Easy PTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easy PTI est expirée depuis le 1 octobre 2022.

MAGNETA a également déposé les autres marques suivantes : MGD (Magneta Gsm Dati) , Easy Rondes , PROMO sécurité , MAGNETA , MAGNETA , MAGNETA , EMERIT , EasyAlert , Twig Alert


MAGNETA, SA - CAP 18, 189 rue d'Aubervilliers - 75886 - PARIS cedex 18 - France - SIREN 339529489


MAGNETA, M. LEFEBVRE Hervé - CAP 18, 189 rue d'Aubervilliers - 75886 - PARIS cedex 18 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.