Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAG
MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94548191
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque NORMAG

Déposée le 6 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE domicilié(e) ELINGHEN FERQUES, 62250 MARQUISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 223 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE C/O LHOIST FRANCE (Melle BUISSON) - France.

La marque NORMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAG est expirée depuis le 6 décembre 2004.

MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIMAG , AGRIMAG , FERTIMAG


MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE S.A. - ELINGHEN FERQUES, 62250 MARQUISE - France - SIREN 572223469


MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE C/O LHOIST FRANCE (Melle BUISSON) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. - Produits agricoles, horticoles forestiers, graines non comprises dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.