Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Par 5
MAGNE Patrice
VITRAC née ISMAILI Naïma

Numéro de dépôt :
3019612
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
30/03/2010
Par 5 de MAGNE Patrice

Présentation de la marque Par 5

Déposée le 30 mars 2000 par MAGNE Patrice et VITRAC née ISMAILI Naïma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « Par 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Les déposants sont MAGNE Patrice, domicilié(e) 13 Boulevard Gontran Royer, 19100 BRIVE - France et VITRAC née ISMAILI Naïma, domicilié(e) 164 Allée des Places, 19600 SAINT-PANTALEON DE LARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SOJEC - France.

La marque Par 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Par 5 est expirée depuis le 30 mars 2010.


MAGNE Patrice - 13 Boulevard Gontran Royer, 19100 BRIVE - France

VITRAC née ISMAILI Naïma - 164 Allée des Places, 19600 SAINT-PANTALEON DE LARCHE - France


SELARL SOJEC - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312372 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

- Vêtements, chaussures - Articles de golf, clubs de golf, balles de golf, sacs et gants de golf, tee de golf - Serviettes et gants de bain.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].