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Marques déposées par MAGNE FRANCK
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OBJETS.PUBLICS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBJETS.PUBLICS
MAGNE FRANCK

Numéro de dépôt :
3658737
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2029
OBJETS.PUBLICS de MAGNE FRANCK

Présentation de la marque OBJETS.PUBLICS

Déposée le 19 juin 2009 par MAGNE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJETS.PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est MAGNE FRANCK domicilié(e) 102 boulevard de la Villette - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNE FRANCK domicilié(e) 102 boulevard de la Villette - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OBJETS.PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OBJETS.PUBLICS arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.


MAGNE FRANCK - 102 boulevard de la Villette - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


M. MAGNE FRANCK - 102 boulevard de la Villette - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513080 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751114 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718048 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14

Meubles destinés à l'espace public ; mobilier scolaire destiné à l'espace public.

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de dessinateurs d'arts graphiques de mobilier urbain et d'objets ayant vocation à intégrer l'espace public ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).