Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STU DEBAKER
MAGNE EDMOND

Numéro de dépôt :
1377385
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque STU DEBAKER

Déposée le 31 octobre 1986 par la société MAGNE EDMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STU DEBAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAGNE EDMOND domicilié(e) 44, avenue Jean Jaures, 93700 DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 769 365 .

La marque STU DEBAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STU DEBAKER est expirée depuis le 31 octobre 1996.


MAGNE EDMOND - 44, avenue Jean Jaures, 93700 DRANCY - France - SIREN 322769365


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Jouets, Vehicules appareils de locomotion par terre, automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].