Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNAT
Monsieur MAGNAT Dominique, MARCOLLIN, 38270 BEAUREPAIRE (France).

Numéro de dépôt :
1227135
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1993

Présentation de la marque MAGNAT

Déposée le 9 février 1983 par monsieur MAGNAT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAGNAT Dominique - France.

La marque MAGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNAT est expirée depuis le 9 février 1993.


Monsieur MAGNAT Dominique, MARCOLLIN, 38270 BEAUREPAIRE (France). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.