Déposée le 8 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Magnard-Vuibert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ELEMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Magnard-Vuibert domicilié(e) 5 allée de la 2ème D.-B. - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 686 792 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Magnard-Vuibert domicilié(e) 5 allée de la 2ème D.-B. - 75015 - PARIS - France.
La marque LES ELEMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Magnard-Vuibert, société anonyme - 5 allée de la 2ème D.-B. - 75015 - PARIS - France - SIREN 347686792
Magnard-Vuibert - 5 allée de la 2ème D.-B. - 75015 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Inscription le 5 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533402 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538291 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; logiciels éducatifs et ludoéducatifs ; bandes vidéo, cassettes, disques compacts (audio-vidéo) enregistrés. Produits de l'imprimerie. Livres ; cahiers ; méthodes ; manuels ; imprimés ; revues ; catalogues ; prospectus ; brochures ; affiches ; cartes ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de communication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement. Enseignement concernant notamment l'école élémentaire ; formation et information en matière d'éducation ; publication de livres et autres supports (papier) éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, publication électronique de livres en ligne ; édition de cédéroms.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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